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Brevet européen · EP3597362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597362
Numéro de demande
EP18183775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B24B 7/16 (2006.01)
B24B 7/17 (2006.01)
B24B 41/00 (2006.01)
B24B 27/00 (2006.01)
B24B 49/00 (2012.01)
B24B 49/10 (2006.01)
B24B 49/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 29 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.06.2023

  6. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Officina Meccanica Domaso SpA

Via Case Sparse, 195, 22013 Domaso (CO), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KUNZ, Gabriella

22015 Gravedona ed Uniti, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.