FASERBÜNDELHAFTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3597411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597411
- Numéro de demande
- EP18766961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/38 (2006.01)B29C 64/147 (2017.01)B29C 64/205 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- JP 2017047006 13.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/007926 02.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/168511 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
MATSUOKA, Hideo
Aichi 455-0024, JP
AOKI, Shimpei
Otsu-shi Shiga 520-0842, JP
HATTORI, Kimihiko
Aichi 455-0024, JP
TAKEGAMI, Toshifumi
Otsu-shi Shiga 520-0842, JP
SUGAMORI, Masato
Aichi 455-0024, JP
INAGAKI, Jun
Otsu-shi Shiga 520-0842, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.