TAXIKOLLISIONSWARNSYSTEM

Brevet européen · EP3597545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597545
Numéro de demande
EP19183909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
22 janv. 2020
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 1/00 (2006.01)
B64D 47/08 (2006.01)
G08G 5/06 (2006.01)
G01S 13/93 (2020.01)
Priorité
US 201816038984 18.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Simmonds Precision Products, Inc.

100 Panton Road, Vergennes, VT 05491, US

Inventeur

PESIK, Joseph

Eagan, MN Minnesota 55123, US

RUTKIEWICZ, Robert

Edina, MN Minnesota 55410, US

ELL, Todd

Savage, MN Minnesota 55378, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.