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Brevet européen · EP3597558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597558
- Numéro de demande
- EP18768403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/12 (2006.01)B65D 47/36 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)B65D 47/10 (2006.01)B65D 41/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017046982 13.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/003433 01.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/168242 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
SUGIYAMA, Takashi
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
WAKISHIMA, Jun
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
OOTA, Go
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
TANI, Yusuke
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
HAYASHI, Hiroaki
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
SHIMADA, Satoru
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.