RAUPENKRAN
Brevet européen · EP3597586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597586
- Numéro de demande
- EP18767897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B66D 1/36 (2006.01)B66C 23/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017050768 16.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/004497 08.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/168278 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OU Ikushun
Obu-shi Aichi 474-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.