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Brevet européen · EP3597586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597586
Numéro de demande
EP18767897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B66D 1/36 (2006.01)
B66C 23/36 (2006.01)
Priorité
JP 2017050768 16.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/004497 08.02.2018
Publication PCT
WO2018/168278 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

OU Ikushun

Obu-shi Aichi 474-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.