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Brevet européen · EP3597609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597609
Numéro de demande
EP18766957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 11/147 (2019.01)
B01D 21/01 (2006.01)
C02F 1/56 (2023.01)
Priorité
JP 2017048782 14.03.2017
JP 2017163494 28.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/007354 27.02.2018
Publication PCT
WO2018/168447 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Kurita Water Industries Ltd.

10-1 Nakano 4-chome Nakano-ku, Tokyo 164-0001, JP

Inventeur

WATANABE, Minoru

Tokyo 160-0023, JP

SEKIGUCHI, Shihoko

Tokyo 164-0001, JP

TAKEBAYASHI, Satoshi

Tokyo 164-0001, JP

SATO, Shigeru

Tokyo 164-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.