GESINTERTES REIBUNGSMATERIAL FÜR BREMSE

Brevet européen · EP3597718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597718
Numéro de demande
EP18766981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
15 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 1/05 (2006.01)
B22F 1/00 (2022.01)
C22C 27/04 (2006.01)
F16D 69/02 (2006.01)
C22C 19/03 (2006.01)
B22F 3/12 (2006.01)
B22F 7/06 (2006.01)
B22F 7/08 (2006.01)
C22C 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017048855 14.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/010083 14.03.2018
Publication PCT
WO2018/168968 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Inventeur

SHINAGAWA Yoshinori

Takatsuki-shi Osaka 569-1134, JP

TERAO Hoshiaki

Niigata-shi Niigata 950-0063, JP

WADA Raita

Niigata-shi Niigata 950-0063, JP

NAKATSUJI Tsuyoshi

Takatsuki-shi Osaka 569-1134, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.