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Brevet européen · EP3597782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597782
- Numéro de demande
- EP18767653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C22C 29/02 (2006.01)C04B 35/56 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C22C 1/05 (2023.01)B22F 1/054 (2022.01)B22F 1/10 (2022.01)C22C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017047638 13.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009411 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/168735 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
YANO Masahiro
Naka-shi Ibaraki 311-0102, JP
NISHIYAMA Akio
Kyoto-shi Kyoto 612-8032, JP
MORITA Susumu
Toyonaka-shi Osaka 561-0829, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.