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Brevet européen · EP3597924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597924
Numéro de demande
EP18768414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 5/00 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 29/18 (2006.01)
Priorité
JP 2017047545 13.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/007194 27.02.2018
Publication PCT
WO2018/168442 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawa-cho 1-chome, Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Naoki

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

HORISOKO, Shinichiro

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.