GETRIEBE

Brevet européen · EP3597965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597965
Numéro de demande
EP18767125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
24 août 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 19/04 (2006.01)
B62D 3/12 (2006.01)
F16H 55/28 (2006.01)
Priorité
JP 2017051957 16.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/009595 12.03.2018
Publication PCT
WO2018/168814 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

Oiles Corporation

1-2-70, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

NAKAGAWA, Noboru

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

KIKUCHI, Hiroyuki

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.