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Brevet européen · EP3597969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597969
Numéro de demande
EP18382534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
13 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/20 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

MARTÍNEZ PENA, Carolina

E-36379 Nigran-Pontevedra, ES

LAGO LÓPEZ, David

E-15142 Arteixo, ES

HERMIDA DOMÍNGUEZ, Xoan Xosé

E-36380 Pontevedra, ES

LAGÜELA LÓPEZ, Marta

E-36315 Vigo-Pontevedra, ES

JULIANA MÉNDEZ, Rafael

E-36201 Vigo, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.