GASBEFEUERTER STRAHLUNGSEMITTER MIT EINEM STRAHLUNGSSCHIRM

Brevet européen · EP3598000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598000
Numéro de demande
EP18290085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
28 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
F26B 13/10 (2006.01)
F26B 3/30 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  2. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Solaronics

Zl n°3 rue du Kemmel, 59280 Armentiéres, FR

Inventeur

Verheyde, Eddy

59320 Ennetières en Weppes, FR

Even, Nicolas

62840 Laventie, FR

Farinha, James

59270 Stazeele, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.