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Brevet européen · EP3598040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3598040
- Numéro de demande
- EP18768071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)C09K 5/04 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017049165 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009522 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/168776 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
UENO, Katsuya
Tokyo 100-8405, JP
OKAMOTO, Hidekazu
Tokyo 100-8405, JP
KAJITANI, Shigeo
Tokyo 100-8405, JP
OTSUKA, Tetsuo
Tokyo 100-8405, JP
IPPONMATSU, Masamichi
Nishinomiya-shi Hyogo 662-0836, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.