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Brevet européen · EP3598104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3598104
- Numéro de demande
- EP18766867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 37/00 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)G01N 15/06 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G01N 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017048601 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009629 13.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/168819 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 30 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 110-0016, JP
Tokyo 110-0016, JP
Tokyo 110-0016, JP
Tokyo 110-0016, JP
Tokyo 110-0016, JP
Tokyo 110-0016, JP
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.