LASERSCANNER MIT BILDGEBUNG MIT ERWEITERTEM DYNAMISCHEM BEREICH

Brevet européen · EP3598174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598174
Numéro de demande
EP19185309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2019
Publié
22 janv. 2020
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/10 (2020.01)
G01S 17/36 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 7/51 (2006.01)
Priorité
US 201862698522 P 16.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

FLOHR, Daniel

71254 Ditzingen, DE

OSSIG, Martin

71732 Tamm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.