MECANISME HORLOGER A DISPOSITIF A FORCE CONSTANTE
Brevet européen · EP3598241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3598241
- Numéro de demande
- EP18184528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 11/00 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 avr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- HIDE, James, Rue des Chevaliers-de-Malte 21, 1228 Plan-les-Ouates → HIDE, James, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 25 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
1 entrée antérieure
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.