MONTRE CONNECTÉE À REMONTAGE MÉCANIQUE
Brevet européen · EP3598245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3598245
- Numéro de demande
- EP19185615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2019
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04C 10/00 (2006.01)G04G 19/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 8952018 20.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 23 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Guhl, Harry
2051 Basel
Buchmann, Adrian
Henley-on-Thames RG9 1EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.