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Brevet européen · EP3598464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3598464
- Numéro de demande
- EP18767654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 2/14 (2006.01)H01G 2/16 (2006.01)H01G 9/00 (2006.01)H01G 9/14 (2006.01)H01G 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017048249 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/009413 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/168737 20.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
ONDA, Kenichi
Tokyo 141-8605, JP
SHIMIZU, Makoto
Tokyo 141-8605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.