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Brevet européen · EP3598470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598470
Numéro de demande
EP18767707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01R 31/08 (2006.01)
H01R 13/629 (2006.01)
H01H 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017048791 14.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/007262 27.02.2018
Publication PCT
WO2018/168443 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome, Minato-ku,, Tokyo, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Hirotaka

Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1421, JP

YAMADA, Go

Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1421, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.