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Brevet européen · EP3598581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598581
Numéro de demande
EP19171388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
22 janv. 2020
Délivré
24 nov. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/28 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 4/58 (2006.01)
H01R 12/61 (2011.01)
H01R 13/504 (2006.01)
H01R 13/73 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018135200 18.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry, Ltd.

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

HASHIGUCHI, Osamu

Tokyo, 150-0043, JP

MATSUO, Seiya

Tokyo, 150-0043, JP

MATSUNAGA, Akihiro

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.