TURBOVERDICHTER MIT ELEKTROMOTORSYSTEM

Brevet européen · EP3598616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598616
Numéro de demande
EP18798805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02K 16/00 (2006.01)
F04D 17/10 (2006.01)
F04D 29/00 (2006.01)
F04D 29/058 (2006.01)
F16C 32/04 (2006.01)
H02K 7/09 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017093330 09.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/017198 27.04.2018
Publication PCT
WO2018/207669 15.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

NAKAZAWA, Yuji

Osaka-shi Osaka 530-8323, JP

SAKAWAKI, Atsushi

Osaka-shi Osaka 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.