VITAMIN B2 UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP3598902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598902
Numéro de demande
EP19191883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2015
Publié
29 janv. 2020
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A23L 33/15 (2016.01)
A23L 33/16 (2016.01)
A23L 33/105 (2016.01)
A61K 31/047 (2006.01)
A61K 31/4415 (2006.01)
A61K 31/525 (2006.01)
A61K 31/714 (2006.01)
A61K 35/74 (2015.01)
A61P 3/12 (2006.01)
A61K 35/745 (2015.01)
A61K 35/747 (2015.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 5/50 (2006.01)
Priorité
EP 14180396 08.08.2014
EP 14180401 08.08.2014
EP 15170906 05.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Inventeur

SILVA ZOLEZZI, Irma

276750 Singapore, SG

MACE, Catherine

1093 La Conversion

MINEHIRA CASTELLI, Kaori

1804 Corsier-sur-Vevey

CHONG, Yap Seng

268431 Singapore, SG

GODFREY, Keith Malcolm

Ashurst, Hampshire SO40 7AP, GB

BAKER, Philip Newton

Leicester, LE7 9GE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.