CHAUSSURE DE SKI AVEC CHAUSSON

Brevet européen · EP3598912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598912
Numéro de demande
EP18425056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2018
Publié
29 janv. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Rossignol Lange S.R.L.

Via San Gaetano 243, 31044 Montebelluna, IT

Inventeur

FREGONI, Andrea

31038 Pase (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.