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Brevet européen · EP3599156 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599156
Numéro de demande
EP19188571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
29 janv. 2020
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B63H 21/30 (2006.01)
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
Priorité
DE 102018118163 26.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 18 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.10.2021

  8. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Torqeedo GmbH

Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Despineux, Frank

82234 Weßling, DE

Spengler, Anton

86911 Diessen am Ammersee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.