BEHÄLTER MIT KAPPE UND LOKALISATORHILFE

Brevet européen · EP3599186 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599186
Numéro de demande
EP18184884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2018
Publié
29 janv. 2020
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 43/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 28 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.12.2023

  6. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

AIRNOV, Inc.

Airnov, Inc.

251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle DE 19808, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOIS, Dominique

02310 Montreuil aux Lions, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.