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Brevet européen · EP3599298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599298
Numéro de demande
EP19187696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2019
Publié
29 janv. 2020
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D01H 1/16 (2006.01)
D01H 4/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018117861 24.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG

Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, DE

Inventeur

Jakobinski, Andreas

41812 Erkelenz, DE

Mac, Dr. Tai

52146 Würselen, DE

Winzen, Lothar

52134 Herzogenrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.