GARN MIT EINEM KERN UND EINEM MANTEL

Brevet européen · EP3599303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599303
Numéro de demande
EP19188941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2019
Publié
29 janv. 2020
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D02G 3/32 (2006.01)
D02G 3/36 (2006.01)
Priorité
EP 18186144 27.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

KONUKOGLU, Fatih

16400 Inegol - BURSA, TR

ÖZDEN, Erdogan Baris

16400 Inegol - BURSA, TR

AGZIKARA, Seref

16400 Inegol - BURSA, TR

ERKUS, Ertug

16400 Inegol - BURSA, TR

ZEYREK, Mustafa

16400 Inegol - BURSA, TR

TUNCER, Esref

16400 Inegol - BURSA, TR

DEMIRBÜKEN, Sedat

16400 Inegol - BURSA, TR

EVRAN, Erkan

16400 Inegol - BURSA, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.