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Brevet européen · EP3599388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599388
Numéro de demande
EP19185223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2019
Publié
29 janv. 2020
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 35/067 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
DE 102018212619 27.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

BMTS Technology GmbH & Co. KG

Löwentorstrasse 66-70, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

KUHNE, Oliver

70374 Stuttgart, DE

KISSLING, Konrad

70197 Stuttgart, DE

KLEINSCHMIDT, Ruediger

74354 Besigheim, DE

STETTER, Frieder

70597 Stuttgart, DE

SCHMITT, Steffen

71254 Ditzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.