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Brevet européen · EP3599529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3599529
- Numéro de demande
- EP19186530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2019
- Publié
- 29 janv. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)H04B 1/40 (2015.01)
- Priorité
- JP 2018141287 27.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Arai, Takashi
Tokyo, 180-8750, JP
Yoshida, Yusaku
Tokyo, 180-8750, JP
Sato, Shuichi
Tokyo, 180-8750, JP
Urabe, Hiroo
Tokyo, 180-8750, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.