MODULARE STEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3599687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3599687
- Numéro de demande
- EP19187969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 29 janv. 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02G 3/12 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H02G 3/14 (2006.01)H02G 3/18 (2006.01)H01H 23/00 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805531 24.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 6 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
VAN OVERLOOP, Isabelle
9032 Wondelgem, BE
DE RUYCK, Olivia
9000 Gent, BE
SALDIEN, Jelle
9000 Gent, BE
THIERENS, Jan
9100 Sint-Niklaas, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.