ERNTEKIPPER
Brevet européen · EP3599819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3599819
- Numéro de demande
- EP18774485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01D 46/02 (2006.01)A01G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715476412 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/000052 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/176117 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
Westport Co Mayo F28 EV18, IE
New Westminster, British Columbia V3M 3X9, CA
Coquitlam, British Columbia V3J 7C8, CA
Abbotsford, British Columbia V2S 2R7, CA
Maple Ridge, British Columbia V2W 1N8, CA
Maple Ridge, British Columbia V2W 1N8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.