SYSTÈME POUR TOXIMETRE A SEPARATIONS INCLINEES

Brevet européen · EP3599840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599840
Numéro de demande
EP18722106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01K 15/02 (2006.01)
A01K 1/03 (2006.01)
A01K 63/00 (2017.01)
Priorité
FR 1752677 30.03.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050784 29.03.2018
Publication PCT
WO2018/178585 04.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 10 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.11.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

147 Rue de l'Université, 75007 Paris, FR

View Point

67 rue Copernic, 01390 Civrieux, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MOULIN, Florian

69004 Lyon, FR

DAUPHIN, Maxime

01430 Condamine, FR

DECAMPS, Alexandre

34610 Saint-Gervais-Sur-Mare, FR

GEFFARD, Olivier

17180 Perigny, FR

NEUZERET, Didier

01600 Sainte Euphemie, FR

CHAUMOT, Arnaud

69001 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.