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Brevet européen · EP3599916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599916
Numéro de demande
EP18715442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 9/00 (2006.01)
A41B 9/04 (2006.01)
A41C 1/00 (2006.01)
D04B 1/24 (2006.01)
A41D 1/08 (2018.01)
Priorité
US 201762473906 P 20.03.2017
US 201715816102 17.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/022971 16.03.2018
Publication PCT
WO2018/175256 27.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

HBI Branded Apparel Enterprises, LLC

1000 East Hanes Mill Road, Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

PADIN, Carmelo

Clarksville, Arkansas 72830, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.