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Brevet européen · EP3599918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599918
Numéro de demande
EP18716537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
16 déc. 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/215 (2018.01)
Priorité
SE 1750359 27.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/057533 23.03.2018
Publication PCT
WO2018/177960 04.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

H & M Hennes & Mauritz AB

Mäster Samuelsgatan 46A, 106 38 Stockholm, SE

Inventeur

JOANSSON, Emily

113 42 Stockholm, SE

HJORT, Amelie

124 34 Farsta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.