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Brevet européen · EP3599948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3599948
- Numéro de demande
- EP18715898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 3/04 (2006.01)F25D 17/00 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201704959 28.03.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/000049 27.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178612 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 17 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Aerofoil Energy Limited, Suite F2.1, 1st Floor Adelphi Mill, Grimshaw Lane, Bollington, Macclesfield, Cheshire SK10 5JB, Royaume-Uni → Aerofoil Energy Limited, The Old Boiler Room, Adelphi Mill, Grimshaw Lane, Bollington, Cheshire SK10 5JB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
STANTON, Philip John
Swerford Oxfordshire OX7 4AX, GB
MCANDREW, Paul
Poynton Cheshire SK12 1SR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.