KNOCHENFIXATIONSSYSTEME UND INSERTIONSFÜHRUNGEN
Brevet européen · EP3600069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600069
- Numéro de demande
- EP18774296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201762479535 P 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/025454 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/183884 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
DACOSTA, Albert
Englewood, Colorado 80112, US
DOGUÉ, Joseph
Englewood, Colorado 80112, US
BARMES, Frank
Englewood, Colorado 80112, US
ALLARD, Randy
Englewood, Colorado 80112, US
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