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Brevet européen · EP3600076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600076
- Numéro de demande
- EP18718993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762478204 P 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/025138 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/183670 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
LAPRADE, Robert F.
Avon, Colorado 81620, US
DIDUCH, David R.
Charlottesville, Virginia 22903, US
GREGOIRE, David Kent
Mission Viejo, California 92691, US
WYMAN, Jeffrey
Naple, Florida 34108, US
WHITE, George William
Corona, California 92881, US
BIJOUX, Carmel Ilka
Swampscott, Massachusetts 01907, US
NG, Jennifer
Quincy, Massachusetts 02169, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.