HALTER FÜR CHIRURGISCHE AUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP3600125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600125
Numéro de demande
EP18794221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/50 (2016.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 90/57 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201762500972 P 03.05.2017
US 201762507724 P 17.05.2017
US 201762526329 P 28.06.2017
WO PCT/US2018/030846 03.05.2018
Demande PCT
PCT/US2018/033288 17.05.2018
Publication PCT
WO2018/204937 08.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

LSI Solutions, Inc.

7796 Victor-Mendon Road, Victor, NY 14564, US

Inventeur

SAUER, Jude S.

Pittsford, NY 14534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.