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Brevet européen · EP3600135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600135
- Numéro de demande
- EP18711944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17161931 20.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056860 19.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172270 27.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.