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Brevet européen · EP3600154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600154
- Numéro de demande
- EP18774365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/18 (2006.01)
- Priorité
- PL 42107517 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/PL2018/050014 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/182439 04.10.2018
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Uniwersytet Jagiellonski
31-007 Krakow, PL
Akademia Gorniczo-Hutnicza im. Stanislawa Staszica w Krakowie
30-059 Krakow, PL
Inventeur
KONIOR, Marcin
30-316 Kraków, PL
KLACZYNSKI, Maciej
30-318 Kraków, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.