KNOCHENPROTHESEN
Brevet européen · EP3600165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600165
- Numéro de demande
- EP18718914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)
- Priorité
- NL 1042314 23.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051968 23.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172982 27.09.2018
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
MOMMAERTS, Maurice Yves
9830 St. Martens-Latem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.