HOSE

Brevet européen · EP3600195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600195
Numéro de demande
EP18717212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
A61F 13/20 (2006.01)
A61F 13/505 (2006.01)
A41B 9/12 (2006.01)
A61F 13/74 (2006.01)
Priorité
DE 102017002942 27.03.2017
US 201762531629 P 12.07.2017
DE 102017007014 27.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/000110 23.03.2018
Publication PCT
WO2018/177586 04.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Cuevas Dumois, Vivian, Barbara

Rue François-Lefèbvre 10/22 Rocourt, 4000 Liège, BE

Inventeur

Cuevas Dumois, Vivian, Barbara

4000 Liège, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.