SAUGFÄHIGER ARTIKEL MIT ELASTOMEREN STREIFEN

Brevet européen · EP3600200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600200
Numéro de demande
EP17737074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 13/514 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2017/050112 23.03.2017
Publication PCT
WO2018/174834 27.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 10 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.03.2026

  4. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Hayat Kimya San. A.S.

Mahir Iz Caddesi No:25, Uskudar, 34662 Istanbul, TR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KOC, Fikret

41275 Basiskele/Kocaeli, TR

KARATEKIN, Arzu

41275 Basiskele/Kocaeli, TR

CANBOLAT, Eylem

41275 Basiskele/Kocaeli, TR

ACAR, Haluk Ozgür

41275 Basiskele/Kocaeli, TR

AKAYTAY, Arif

41275 Basiskele/Kocaeli, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.