SYSTEM ZUR MECHANISCHEN GEWEBESTIMULATION

Brevet européen · EP3600210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600210
Numéro de demande
EP18720110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
A61H 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201762477491 P 28.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058010 28.03.2018
Publication PCT
WO2018/178197 04.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 7 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.09.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Abilion Medical Systems AB

Box 24002, 104 50 Stockholm, SE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Juto, Jan-Erik

115 57 Stockholm, SE

Juto, Fredrik

114 60 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.