HAARFORMMATERIAL
Brevet européen · EP3600237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600237
- Numéro de demande
- EP18715584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/06 (2006.01)A61K 8/64 (2006.01)A61K 8/895 (2006.01)
- Priorité
- GB 201704905 28.03.2017GB 201718602 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057735 27.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178056 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
COLVER, Patrick James
Goole East Yorkshire DN14 9AA, GB
JAMES, Neil Howard
Goole East Yorkshire DN14 9AA, GB
CARR, Christopher Michael
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
LEWIS, David Malcolm
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
BROADBENT, Peter Jeffrey
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
RIGOUT, Muriel Laure Aude
Leeds West Yorkshire LS2 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.