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Brevet européen · EP3600499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600499
Numéro de demande
EP18716360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 17163755 30.03.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/052114 28.03.2018
Publication PCT
WO2018/178888 04.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  4. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.