DISPOSITIF PORTABLE D'INHALATION D'AU MOINS UNE COMPOSITION ACTIVE
Brevet européen · EP3600505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600505
- Numéro de demande
- EP18726517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752797 31.03.2017FR 1752799 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050828 03.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/178605 04.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 30.07.2026
- 16 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
10430 Rosières-près-Troyes, FR
10430 Rosières-près-Troyes, FR
10430 Rosières-près-Troyes, FR
10430 Rosières-près-Troyes, FR
10430 Rosières-près-Troyes, FR
10430 Rosières-près-Troyes, FR
10430 Rosières-près-Troyes, FR
10430 Rosières-près-Troyes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.