NACHRÜSTBARES AEROSOLABGABESYSTEM

Brevet européen · EP3600511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600511
Numéro de demande
EP18713647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
A61M 16/14 (2006.01)
Priorité
US 201762475618 P 23.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/057560 23.03.2018
Publication PCT
WO2018/172562 27.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 23 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.08.2024

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

SWEENEY, Louise

Dangan Galway, IE

MACLOUGHLIN, Ronan

Dangan Galway, IE

DUFFY, Aidan

Dangan Galway, IE

FINK, Jim

San Mateo California 94402, US

PORTER, Shaun

Dangan Galway, IE

KEATING, Fran

Dangan Galway, IE

DUFFY, Conor

Dangan Galway, IE

LILLIS, Claire

Dangan Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.