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Brevet européen · EP3600594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600594
- Numéro de demande
- EP18713964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 15/12 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17164445 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058300 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178337 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
DESMET, Gert
1982 Elewijt, BE
JESPERS, Sander
2500 Lier, BE
DERIDDER, Sander
1500 Halle, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.