COMPOSITION POUR LE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT
Brevet européen · EP3600618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600618
- Numéro de demande
- EP18722661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/90 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752783 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050793 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178592 04.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
OBIOLS, Jérôme
69320 Feyzin, FR
COLLIN, Annabelle
69007 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.